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La cabale secrète des pollueurs américains qui réécrit la législation européenne en matière de droits humains et de climat
Des documents divulgués révèlent comment une alliance secrète regroupant onze grandes multinationales s’est employée à démanteler la directive européenne phare en matière de droits humains et de climat, la directive sur le devoir de diligence en matière de durabilité des entreprises (CSDDD). Cette coalition, principalement basée aux États-Unis, qui se fait appeler « Competitiveness Roundtable » (Table ronde sur la compétitivité), a pris pour cible toutes les institutions européennes, les gouvernements des capitales européennes, ainsi que l’administration Trump et d’autres gouvernements non européens afin de servir ses propres intérêts. Alors que les législateurs européens s’apprêtent à affaiblir considérablement la CSDDD au détriment des droits humains et du climat, cette étude met en évidence la fragilité de la démocratie européenne.
Principales conclusions
Des documents divulgués révèlent comment une alliance secrète regroupant onze entreprises, dont Chevron, ExxonMobil et Koch, Inc., a œuvré sous le couvert d’une « table ronde sur la compétitivité » afin d’obtenir l’abandon ou l’édulcoration massive de la directive sur le devoir de diligence en matière de durabilité des entreprises (CSDDD).
Ces entreprises, dont la plupart ont leur siège aux États-Unis et opèrent dans le secteur des énergies fossiles, avaient pour objectif de « diviser pour mieux régner au sein du Conseil », de mettre à l’écart les services « obstinés » de la Commission européenne et de pousser le Parti populaire européen (PPE) au Parlement européen « à se ranger autant que possible du côté des partis de droite ».
Chevron et ExxonMobil étaient chargées de mobiliser la pression contre la CSDDD de la part des pays non membres de l’UE. Les entreprises de la table ronde se sont efforcées de placer la CSDDD en tête de l’ordre du jour des négociations commerciales entre les États-Unis et l’UE et ont également travaillé à mobiliser d’autres pays contre la CSDDD, afin de dissimuler l’influence américaine.
Les entreprises de la Table ronde ont payé le groupe TEHA, un groupe de réflexion, pour rédiger un rapport de recherche et organiser un événement sur la compétitivité de l’UE, qui faisait écho à la position de la Table ronde et jetait le doute sur l’évaluation de l’impact économique de la CSDDD par la Commission européenne.
Alors que les Européens apprenaient que leurs gouvernements négociaient une loi historique visant à tenir les entreprises responsables des violations des droits humains et des dommages climatiques, une alliance secrète entre les géants américains des énergies fossiles œuvrait en coulisses pour la faire échouer. Sous le nom innocent de « Table ronde sur la compétitivité », onze multinationales ont collaboré étroitement pour vider de leur substance plusieurs lois européennes en matière de durabilité, notamment la directive sur le devoir de diligence en matière de durabilité des entreprises (CSDDD) et la directive sur le reporting en matière de durabilité des entreprises (CSRD). Cette table ronde sur la compétitivité est peut-être méconnue, mais ses membres sont des multinationales polluantes, principalement américaines, telles que Chevron, ExxonMobil et Dow. Le groupe semble avoir contourné toutes les branches de l’UE et l’administration Trump pour obtenir ce qu’il voulait : supprimer, ou du moins considérablement édulcorer, la CSDDD.
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Des documents divulgués obtenus par SOMO révèlent comment, sous le prétexte du concept désormais quasi magique de « compétitivité », ces entreprises ont comploté pour détourner des lois européennes adoptées démocratiquement et les vider de toute disposition significative, notamment celles relatives aux plans de transition climatique, à la responsabilité civile et à la portée des chaînes d’approvisionnement. Les responsables européens semblent ne pas avoir su à qui ils avaient affaire. Mais les documents obtenus par SOMO montrent un haut niveau d’organisation et de stratégie, avec un facilitateur clair : Teneo, une société américaine de relations publiques et de conseil.
Les documents indiquent que bon nombre des entreprises impliquées souhaitaient rester dans l’ombre. Après tout, si l’on savait que un groupe secret composé principalement d’entreprises américaines du secteur des énergies fossiles telles que Chevron, ExxonMobil et Koch, Inc. travaillait de manière coordonnée pour affaiblir une loi européenne sur le climat et les droits humains, cela pourrait susciter des questions et de sérieuses inquiétudes parmi le public et les décideurs politiques qu’elles ciblaient. La plupart des entreprises participant à la table ronde ne se sont jamais publiquement prononcées contre la CSDDD.
La « table ronde sur la compétitivité » des grandes compagnies pétrolières
La table ronde sur la compétitivité est dominée par les entreprises du secteur des énergies fossiles, dont trois grandes compagnies pétrolières (ExxonMobil, Chevron, TotalEnergies) et trois autres entreprises actives dans le secteur pétrolier et gazier (Koch, Inc., Honeywell et Baker Hughes). Les autres membres sont Nyrstar (minéraux et métaux, filiale du groupe Trafigura) ; Dow, Inc. (produits chimiques) ; Enterprise Mobility (location de voitures) et JPMorgan Chase (finance).
En février 2025, la Commission européenne a publié la proposition Omnibus I (s’ouvre dans une nouvelle fenêtre), qui vise à « simplifier » plusieurs lois européennes en matière de durabilité, notamment la CSDDD. Les documents obtenus par SOMO révèlent que les entreprises de la table ronde, qui se réunissent chaque semaine depuis au moins mars 2025, ont travaillé à des interventions approfondies au sein de chacune des trois institutions européennes afin que le paquet Omnibus I corresponde exactement à leurs points de vue. Les institutions européennes devraient parvenir à un accord définitif sur Omnibus I d’ici la fin de l’année 2025.
Les documents révèlent que les activités des entreprises de la table ronde au Parlement sont bien plus importantes que ce qui apparaît dans le registre de transparence de l’UE(s’ouvre dans une nouvelle fenêtre). Huit des réunions de lobbying de la Table ronde pendant les sessions plénières de Strasbourg en mai et juin 2025, répertoriées dans le registre de transparence, indiquent que Teneo était le seul participant, sans divulguer les noms des autres entreprises de la Table ronde qui ont participé à ces réunions. Trois autres réunions organisées par la Table ronde n’ont pas été trouvées dans le registre de transparence de l’UE(s’ouvre dans une nouvelle fenêtre).
« Diviser pour mieux régner » au Conseil
Au sein du Conseil européen, la Table ronde a comploté pour « diviser pour mieux régner » les gouvernements de l’UE afin de faire supprimer l’article sur le climat dans la CSDDD. En juin 2025, au cours des dernières semaines de négociations au Conseil sur la proposition Omnibus I, la Table ronde a discuté de la possibilité de faire pression sur les dirigeants des gouvernements de l’UE pour qu’ils « interviennent politiquement » afin de garantir que ses priorités soient incluses dans le mandat de négociation du Conseil. Par la suite, le chancelier allemand Merz et le président français Macron auraient(s’ouvre dans une nouvelle fenêtre) personnellement intervenu(s)(s’ouvre dans une nouvelle fenêtre) dans le processus politique du Conseil, ce qui a conduit à une dilution(s)(s’ouvre dans une nouvelle fenêtre) dramatique des textes(s)(s’ouvre dans une nouvelle fenêtre) négociés au cours des mois précédant l’intervention. Plusieurs des modifications apportées aux textes correspondent étroitement aux demandes de la Table ronde, notamment le report et l’affaiblissement substantiel des obligations climatiques, la suppression des dispositions de l’UE en matière de responsabilité civile et la limitation de la responsabilité des entreprises vis-à-vis de leurs chaînes d’approvisionnement (la « restriction de niveau 1 »).
En outre, les documents révèlent que la table ronde vise toujours à constituer une « minorité de blocage » afin de renverser le mandat de négociation du Conseil lors des négociations en trilogue, qui ont débuté en novembre 2025. En « tirant parti du mandat de négociation « faible » du Conseil » et des désaccords entre les États membres de l’UE sur les « articles controversés », les entreprises de la Table ronde sur la compétitivité espèrent contraindre la présidence danoise du Conseil à renoncer à inclure toute forme d’obligations climatiques dans la CSDDD, malgré l’accord des États membres de l’UE à ce sujet dans le mandat du Conseil de juin 2025 (s’ouvre dans une nouvelle fenêtre).
Pour mettre en œuvre cette stratégie de division pour mieux régner, la Table ronde a chargé certaines entreprises d’« établir des rapports » avec différents gouvernements de l’UE. TotalEnergies ciblerait les gouvernements français, belge et danois, tandis qu’ExxonMobil ciblerait l’Allemagne, la Hongrie, la République tchèque et la Roumanie.
Document de la table ronde sur la compétitivité, 16 mai 2025.
Document de la table ronde sur la compétitivité, 11 juillet 2025.
Contourner les services « obstinés » de la Commission européenne
La table ronde a également discuté de la manière de « contourner » deux départements « obstinés » de la Commission européenne impliqués dans le processus politique Omnibus, la DG JUST et la DG FISMA, qui, selon eux, étaient « peu susceptibles d’être disposés à entendre notre version des faits ». Selon les documents, la DG JUST s’est opposée à la suppression de l’article sur le climat et à la limitation du champ d’application de la directive aux très grandes entreprises. La table ronde visait à réduire le rôle de ces services en faisant pression sur la présidente Von der Leyen et les commissaires McGrath (DG JUST) et Albuquerque (DG FISMA) en « organisant des lettres de groupes d’entreprises irlandais et allemands » et en utilisant un événement organisé par la Table ronde européenne pour l’industrie afin de « cibler » Von der Leyen et McGrath.
Document de la réunion de la table ronde sur la compétitivité, 11 juillet 2025.
Obtenir une majorité de droite pour « garantir la position la plus extrême »
Au Parlement européen, les entreprises de la Table ronde ont cherché à « garantir la position la plus extrême » sur la CSDDD en amenant le Parti populaire européen (PPE) à rompre avec la majorité centriste et à « obtenir une majorité de droite » au Parlement. La table ronde s’est efforcée de « pousser » le député européen Jörgen Warborn, figure de proue du PPE, « à se ranger autant que possible du côté des partis de droite » au sein de la commission JURI du Parlement. Après avoir menacé à plusieurs reprises (s’ouvre dans une nouvelle fenêtre) de rompre (s’ouvre dans une nouvelle fenêtre) avec la majorité centriste au Parlement, le PPE et Warborn se sont alliés (s’ouvre dans une nouvelle fenêtre) à l’extrême droite pour adopter le mandat de négociation Omnibus I en novembre 2025. Le projet de rapport(s’ouvre dans une nouvelle fenêtre) parlementaire de Warborn, publié en mai, et le mandat(s’ouvre dans une nouvelle fenêtre) du Parlement s’alignent tous deux sur les positions de la Table ronde concernant le climat, la responsabilité civile et la portée de la chaîne de valeur.
Document de la réunion de la Table ronde sur la compétitivité, 11 juillet 2025.
« Intensifier » la pression exercée par l’administration Trump
En plus de cibler directement les institutions européennes, la Table ronde s’est également efforcée de maintenir des « liens étroits » avec les diplomates américains, en particulier pendant les négociations commerciales entre les États-Unis et l’UE à l’été 2025. Les entreprises voulaient que l’administration Trump « intensifie la pression » sur l’UE afin qu’elle considère la CSDDD « comme un obstacle majeur à tout [accord de libre-échange] » entre les États-Unis et l’UE. La Table ronde a également soutenu les activités de lobbying de la Chambre de commerce américaine dans les pays de l’UE et hors UE, notamment par la publication d’un livre blanc sur l’extraterritorialité en octobre 2025, qui s’ouvre dans une nouvelle fenêtre, dans lequel elle affirmait que les entreprises et les activités non européennes devaient être exclues du champ d’application de la CSDDD.
La Table ronde a discuté de la possibilité de tirer parti des préoccupations du secteur automobile européen, qui était désespéré(s’ouvre dans une nouvelle fenêtre) d’obtenir un allègement des droits de douane imposés par les États-Unis, afin de faire supprimer ou diluer la CSDDD « comme concession dans les négociations sur les droits de douane ». Pour y parvenir, la Table ronde a envisagé de « mobiliser » l’Association des constructeurs européens d’automobiles, l’Association européenne des équipementiers automobiles et des constructeurs automobiles individuels tels que Stellantis.
Dans l’accord commercial entre l’UE et les États-Unis d’août 2025, l’UE s’est engagée(s’ouvre dans une nouvelle fenêtre) à proposer des modifications à la CSDDD sur au moins trois des priorités de la table ronde : la responsabilité civile, les plans de transition climatique et l’extraterritorialité.
Mobiliser d’autres pays « avec une visibilité minimale des États-Unis »
La table ronde s’est également donné pour objectif de convaincre d’autres pays qui sont des partenaires commerciaux et d’investissement majeurs de l’UE de faire pression sur le bloc concernant leurs priorités en matière de CSDDD. La table ronde souhaitait particulièrement mobiliser les pays de manière à ce que la « visibilité des États-Unis soit minimale », en incitant les associations industrielles du monde entier à « activer les gouvernements nationaux sans en faire une question américaine ». La table ronde espérait orchestrer une « campagne de lettres par des pays tiers / associations de pays tiers », destinée à la Commission et aux États membres de l’UE, et « mobiliser les pays tiers pour […] s’adresser à Von der Leyen lors de l’Assemblée générale des Nations unies en septembre », de la COP30 au Brésil et du sommet du G20 en Afrique du Sud. Chevron et ExxonMobil sont cités comme les entreprises leaders dans l’identification des pays cibles appropriés pour cette tactique de la table ronde.
Document de la réunion de la table ronde sur la compétitivité, 11 juillet 2025.
Un document daté de mai 2025 indique que la table ronde souhaitait vivement qu’un pays publie un éditorial ou une lettre ouverte « similaire à celui de QatarEnergy dans le FT ». QatarEnergy et le gouvernement du Qatar avaient précédemment menacé de cesser d’exporter du gaz naturel liquéfié vers l’UE si la CSDDD était strictement appliquée. En octobre 2025, la veille d’un vote crucial sur la proposition Omnibus I au Parlement européen, les gouvernements du Qatar et des États-Unis ont effectivement publié une lettre ouverte(s’ouvre dans une nouvelle fenêtre) , demandant que la loi soit abrogée ou modifiée dans quatre domaines, notamment le climat, la responsabilité civile et l’extraterritorialité.
Promotion de messages anti-CSDDD par d’autres canaux
Les entreprises membres de la Table ronde ont également financé au moins un groupe de réflexion afin de diffuser leur message anti-CSDDD. Début août 2025, la Table ronde a discuté de la possibilité de verser au moins 185 000 euros au groupe TEHA, un groupe de réflexion basé à Bruxelles, pour rédiger un document et organiser un événement sur la compétitivité de l’UE fin septembre à l’intention de « nos entreprises » et des « décideurs politiques concernés ». L’événement et le rapport ont bien eu lieu, mais aucun des deux ne mentionnait leur mode de financement. Le rapport fait écho aux positions de la Table ronde sur la CSDDD et la CSRD et met également en doute l’évaluation de la Commission européenne concernant l’impact économique de la CSDDD, affirmant que les coûts de mise en œuvre pour les entreprises sont bien plus élevés que les calculs de la Commission.
En réponse à une lettre de SOMO, le groupe TEHA a confirmé que le rapport avait été financé par ExxonMobil, Koch Government Affairs, LLC, TotalEnergies, Enterprise Mobility, JPMorgan Chase, Citigroup et Santander. L’événement avec les décideurs politiques de l’UE a été financé par ExxonMobil. Le groupe TEHA a également déclaré que « les analyses et les conclusions présentées sont le résultat des recherches indépendantes de TEHA et ne sont ni déterminées ni liées aux opinions ou aux positions des entreprises qui le soutiennent ».
Document de la table ronde sur la compétitivité, 1er août 2025.
Les documents de la Table ronde mentionnent également la mise en place d’une campagne numérique ciblée sur LinkedIn, incluant l’utilisation de « dark posts » (publications non enregistrées/publiées sur le profil d’une entreprise), comme « tactique d’escalade » envisagée par les entreprises. SOMO n’a pas été en mesure de confirmer si la Table ronde a finalement utilisé des « dark posts » dans sa campagne de lobbying.
L’ingérence des entreprises étrangères sape la démocratie européenne
Bien qu’elles ne soient pas illégales, les activités de la Table ronde représentent plus qu’une simple stratégie de lobbying d’entreprise bien exécutée. Il s’agit d’une cabale d’entreprises, composée principalement de sociétés américaines, qui cherche à diviser et à conquérir les démocraties européennes pour servir ses propres intérêts, au détriment du climat et des droits humains. Les entreprises de la Table ronde se sont donné pour mission de démanteler la CSDDD et sont en passe d’y parvenir, un accord final sur Omnibus I devant être annoncé avant la fin de l’année. Les décideurs politiques à Bruxelles et dans les capitales européennes semblent trop enclins à prêter l’oreille aux demandes d’un groupe restreint mais puissant de multinationales polluantes dès qu’elles murmurent les mots « compétitivité » et « simplification ». Cela souligne à quel point la démocratie européenne est fragile.
Si l’UE souhaite sérieusement garantir sa souveraineté et défendre la démocratie libérale, dans un monde où ces valeurs sont soumises à de fortes pressions, les groupes opaques de grands pollueurs doivent être exclus du processus législatif européen. Servir les intérêts des grandes compagnies pétrolières et de l’administration Trump n’augmente pas la « compétitivité » de l’UE et ne renforce pas sa position dans le monde. Au contraire, cela montre clairement à quel point il est facile de faire plier les principes démocratiques de l’UE. Ce qu’il faut maintenant, c’est une UE qui ose s’opposer à l’emprise des entreprises, défendre les droits des travailleurs et des communautés et protéger le climat. Cela placerait l’UE dans une position claire et forte, sans dépendre d’intérêts particuliers.
SOMO a invité toutes les entreprises participant à la table ronde et le groupe TEHA à réagir aux conclusions de cet article. Seuls Teneo, TotalEnergies et le groupe TEHA ont répondu.
A LIRE, sur le site de SOMO, en accès libre, article en anglais, traduction en français possible.
■”Comment les compagnies pétrolières anéantissent la législation sur le développement durable et le climat. Au cœur de la campagne de lobbying d’Exxon Mobile pour faire abroger le CSDDD de l’UE”, David Olivier de Leth et Lily Versteeg, chercheur-euse au SOMO, 2 octobre 2025.
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